Approbation des projets

L’approbation d’un projet est toujours assujettie à la capacité financière du demandeur de le mener à terme.

À cet effet, il doit donner accès à ses livres comptables pour fins de vérification du respect des conventions aux experts-comptables mandatés par MUSICACTION ou par le ministère du Patrimoine canadien.

Production d’un album ou d’un titre

À l’exception des Producteurs reconnus, les projets de production d’un album ou d’un titre sont évalués artistiquement par un jury composé de représentants d’artistes, de médias et de producteurs de musique. Les projets des communautés francophones canadiennes sont évalués par un jury spécifique.

L’évaluation accorde 40 points au projet artistique (musique, textes et interprétation musicale), 30 points à l’environnement professionnel et 30 points au plan de commercialisation. Un titre, volet émergence, est évalué à 60 % artistiquement et les deux autres aspects à 20 % respectivement. Seuls les projets admissibles et complets à la date du dépôt sont soumis au jury.

Commercialisation et Activités scéniques

Les projets des Producteurs reconnus et les albums financés à la production par MUSICACTION sont automatiquement financés à la commercialisation et au volet activités scéniques selon les modalités des programmes. Les autres demandes sont évaluées selon une grille qui tient compte de l’environnement professionnel, du plan de commercialisation et du rendement du projet (ventes, rotations radio et spectacles).

Démarchage

Les demandes sont évaluées par l’administration selon les modalités du programme.

Gérance

Les demandes sont évaluées selon une grille qui tient compte du rendement du demandeur, de la connaissance du marché, du potentiel du projet et du plan stratégique déposé.

Accès scène Québec

Les demandes éligibles sont évaluées selon deux ensembles de critères. Dans un premier temps, les événements se comparent entre eux selon les résultats obtenus lors de leur dernière édition au niveau de l’achalandage, des professionnels présents et du nombre d’artistes éligibles programmés. Dans un second temps, les demandes sont évaluées, toujours selon leurs résultats obtenus à la dernière édition, en fonction des éléments suivants : portée de l’événement, prépondérance des artistes canadiens se produisant en français, démonstration des retombées directes pour les artistes programmés et de l’adéquation entre ceux-ci et les professionnels invités, prépondérance de la chanson au sein de l’événement et équité entre les régions et les grands centres. Ces critères varient quelques peu pour le Volet 2 visant les événements en musique spécialisée.

Développement des marchés numériques et internationaux

Les demandes reçues dans le cadre de ces deux programmes sont évaluées selon une grille d’évaluation tenant compte du rendement du ou des demandeurs et d’un ensemble d’éléments permettant de mesurer l’impact et la pertinence du projet soumis.

Vitrines musicales

Les demandes éligibles sont évaluées par l’administration selon les modalités du programme.

Services professionnels et promotion collective

Les demandes sont évaluées selon une grille qui tient compte de l’expertise du demandeur, de la qualité du projet soumis et du nombre d’artistes visés. L’équité entre les trois grandes régions canadiennes et les provinces demeure un élément important dans la répartition des fonds.

Producteur reconnu

Le statut de Producteur reconnu est attribué pour une période d'un an. L’attribution du statut et d’une enveloppe en Nouvelles oeuvres musicales est conditionnelle au dépôt d’un plan d’affaires et à la démonstration de la solvabilité et de la capacité financière de l’entreprise de mener les projets à terme. Le tableau suivant rend compte des critères d’accès et des enveloppes annuelles de base au statut de niveau 1 ou 2 :

Producteur reconnu Niveau 1 – 125 000 $ Niveau 2 – 75 000 $
Années d’expérience comme producteur ou maison de disques au 31 décembre 2011 3 2
Artistes canadiens associés au 31 décembre 2011 3 2
Enregistrements sonores canadiens admissibles mis en marché du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2011 4 dont 3 productions 3 dont 2 productions
Copies vendues d’enregistrements sonores canadiens admissibles du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2011 90 000 45 000
Historique Avoir eu un statut de niveau 1 ou VEM en 2011-2012 OU Ratio inférieur à MUSICACTION à la moyenne de l’industrie

Un maximum de 25 % des copies vendues d’enregistrements sonores canadiens admissibles peut être lié à un ou des artistes qui sont actionnaires ou propriétaires de l’entreprise

Dans un deuxième temps, l’activité de l’entreprise et son rendement donnent accès à des sommes supplémentaires selon le schéma suivant :

Statuts et enveloppes annuelles maximales en NOM Critères
Niveau 1 activité et rendement – 200 000 $
  • Atteinte des critères de niveau 1
  • Minimum 7 albums (ESCA) sortis du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2011
  • Avoir été Producteur reconnu ou VEM en 11-12
  • Producteur reconnu 11-12 : ratio inférieur à 6 $ en musique vocale francophone et 14 $ en musique spécialisée
Niveau 1 rendement ou activité – 150 000 $
  • Atteinte des critères de niveau 1
  • Avoir été Producteur reconnu ou VEM en 11-12
  • Producteur reconnu 11-12: ratio inférieur à 6 $ en musique vocale francophone et 14 $ en musique spécialisée OU
  • Minimum 7 albums (ESCA) parus entre le 1er juillet 2008 et le 31 décembre 2011
Niveau 1 accession et maintien – 125 000 $
  • Atteinte des critères de niveau 1
  • Entreprise ayant eu un statut de niveau 1 en 11-12 ou VEM OU
  • En 10-11, avoir eu l'aide de MUSICACTION avec ratio inférieur à 6 $ en musique vocale francophone et 14 $ en musique spécialisée
Niveau 2 activité et rendement – 150 000 $
  • Atteinte des critères de niveau 2
  • Minimum 7 albums (ESCA) sortis du 1er juillet 2008 au 31 décembre 2011
  • Avoir été Producteur reconnu ou VEM en 11-12
  • Producteur reconnu 11-12 : ratio inférieur à 6 $ en musique vocale francophone et 14 $ en musique spécialisée
Niveau 2 rendement – 100 000 $
  • Atteinte des critères de niveau 2
  • Avoir eu l'aide de MUS ou du VEM en 11-12
  • Ratio inférieur à 6 $ en musique vocale francophone et 14 en musique spécialisée
Niveau 2 accession et maintien – 75 000 $
  • Atteinte des critères de niveau 2

Entreprises actives

Les entreprises rencontrant les critères suivants se voient attribuer un statut de Producteur reconnu en 2012-2013 en reconnaissance de leur activité supérieure à la moyenne. Ce statut est également accordé, avec équivalence de marché, à des entreprises œuvrant au développement des artistes de la francophonie canadienne.

Statuts et enveloppes annuelles maximales en NOM Critères
Entreprise active – 75 000 $
  • 2 artistes canadiens associés (autre qu’un artiste également actionnaire de l’entreprise
  • 2 années d’expérience au 31 décembre 2011
  • Avoir un chiffre d’affaires annuel de 300 000 $ et plus
  • En 11-12, avoir eu l'aide de MUSICACTION
  • En musique vocale francophone, minimum 7 albums (ESCA) parus entre le 1er juillet 2008 et le 31 décembre 2011 ou obtenir un ratio inférieur à la médiane des entreprises actives à MUSICACTION
  • En musique spécialisée, minimum 20 albums parus entre le 1er juillet 2008 et le 31 décembre 2011

Dans le calcul du ratio de l’entreprise, un maximum de 25 % des ventes totales peut être lié à un ou des artistes qui sont actionnaires ou propriétaires de l’entreprise

Aide maximale et aides additionnelles

Tout Producteur reconnu a une enveloppe annuelle de base en Nouvelles oeuvres musicales calculée selon les critères ci-haut mentionnés. Règle générale, l’aide relative aux activités scéniques versée au producteur de spectacle fait partie de l’enveloppe du Producteur reconnu qui commercialise l’album, comme si elle lui était versée directement. Exception peut être faite à cette règle lorsque le producteur de l’album financé par MUSICACTION est également le producteur des spectacles mais n’est pas la maison de disques qui fait la commercialisation. Dans un tel cas, l’aide relative aux activités scéniques peut ne pas être comptabilisée dans l’enveloppe du Producteur reconnu qui commercialise l’album mais dans l’enveloppe annuelle du producteur de l’album.

À ce montant de base, peut s’ajouter une aide supplémentaire pour la commercialisation et les activités scéniques d’albums financés en Production d’album - Jury par MUSICACTION pour lesquels le Producteur reconnu détient une licence et ce, jusqu’à concurrence de 200 000 $.

Finalement, un montant additionnel de 50 000 $, dédié à la commercialisation et aux activités scéniques internationales uniquement, peut s’ajouter à ce plafond de 200 000$ et porter l’engagement total de MUSICACTION à 250 000 $.

Reconnaissance de l’expertise

Accès à une enveloppe de 75 000 $ pour une nouvelle entreprise dont l'actionnaire majoritaire a été actionnaire au cours des cinq dernières années d'une entreprise VEM ou d'une entreprise ayant le statut de producteur reconnu à MUSICACTION. Peut s'ajouter à toute enveloppe liée à un statut, dans la mesure où le montant total ne dépasse pas 250 000 $. La règle exclut une entreprise dont un actionnaire est également actionnaire d’une entreprise du VEM. Cette enveloppe annuelle de 75 000 $ peut être renouvelée pour une année supplémentaire si l’entreprise obtient un ratio inférieur à la médiane des entreprises actives à MUSICACTION.

Acquisition de maisons de disques et actionnariat

Sur la base des enveloppes attribuées selon les différents niveaux de producteurs reconnus et aux entreprises en jury, les membres d’un groupe de sociétés présentant les liens juridiques, économiques et factuels suivants peuvent cumuler sous le volet des NOM une contribution maximale de 375 000 $ annuellement :

A. Des liens par voie de participations inter-sociétés, c’est-à-dire des liens par voie de détention d’actions (sociétés mères, filiales, satellites, sociétés avec placement de portefeuille, et sociétés en participation).

B. Des liens entre apparentés, ceux-ci étant définis au chapitre 3840 du Manuel de l’ICCA de la manière suivante :

    • Des parties sont apparentées lorsque l’une des parties a la capacité d’exercer, directement ou indirectement, un contrôle, un contrôle conjoint ou une influence notable sur l’autre. Deux parties ou plus sont apparentées lorsqu’elles sont soumises à un contrôle commun, à un contrôle conjoint ou à une influence notable commune. Les membres de la direction et les proches parents comptent également au nombre des apparentés.

C. Des liens entre particuliers qui sont unis par les liens du sang, du mariage, de l’union de fait ou de l’adoption, dans la mesure où ils ont la capacité d’exercer, directement ou indirectement, un contrôle, un contrôle conjoint ou une influence notable sur une autre ou d’autres sociétés.

D. En regard des éléments décrits en A, B et C, les sociétés présentant de tels liens doivent démontrer rigoureusement que dans les faits ces liens ne les unissent pas de manière directe ou indirecte pour ne pas être assujetties à la limite annuelle de 375 000 $. MUSICACTION se réserve le droit de faire examiner cette démonstration par un vérificateur externe afin de conclure à la conformité ou non des bénéficiaires aux règles régissant les liens entre sociétés.

À la suite d’une fusion, d’une acquisition ou d’une transaction au cours de l’année financière de la Fondation, les nouveaux membres d’un groupe de sociétés présentant des liens décrits en A, B ou C pourront continuer de se prévaloir de leur enveloppe annuelle respective octroyée en début d’année et ce, jusqu’à la fin de ladite année financière.

Lorsqu’un enregistrement est produit et commercialisé par des membres d’un groupe de sociétés présentant des liens décrits en A, B ou C, les ventes ne peuvent être imputées qu’à une seule de ces entreprises.

MUSICACTION se réserve le droit d’appliquer certaines restrictions concernant l’accès à cette enveloppe de 375 000 $ si certaines pratiques sont jugées non souhaitables en raison des iniquités en découlant. Un comité formé de membres du conseil d’administration sera appelé à rendre ces décisions.

Les définitions des termes surlignés dans la présente mesure peuvent être fournies sur demande.

Dépôt d’un plan d’affaires et des demandes

Le Producteur reconnu doit déposer un plan d’affaires faisant état de toutes ses activités prévues pour l’année. De plus, selon un calendrier convenu avec MUSICACTION, chaque projet devra faire l’objet d’une demande dûment complétée sur le formulaire relatif au programme concerné.

Un Producteur reconnu qui devient bénéficiaire d’un financement du Volet des entrepreneurs de la musique (VEM) en 2013-2014 doit fermer tous ses projets au 31 mars 2013.

Définitions

Artiste canadien associé : Artiste solo, groupe ou collectif lié au demandeur par un contrat de disques en vigueur (contrat d’enregistrement exclusif, entente de coproduction, licence). Pour qu’un contrat soit considéré en vigueur, les délais de réalisation du projet principal et des options subséquentes, le cas échéant, doivent être respectés. Pour l’évaluation du nombre d’artistes associés, le dépôt de tous les contrats pertinents est requis.

Enregistrement sonore canadien admissible (ESCA) :
Album qui remplit les conditions suivantes :

  • Album dont toutes les plages sont interprétées par un Canadien
  • Album dont plus de 50 % des pièces obtiennent la désignation contenu canadien selon le système MAPL énoncé par le CRTC. Est reconnue canadienne une pièce musicale qui satisfait à au moins deux des conditions suivantes :
    M : La musique est composée entièrement par un Canadien
    A : La musique ou les paroles sont interprétées principalement par un Canadien
    P : La pièce musicale est une interprétation en direct qui est soit enregistrée en entier au Canada, soit interprétée en entier au Canada et diffusées en direct au Canada
    L : Les paroles sont écrites entièrement par un Canadien
  • Les rééditions et les compilations ne sont pas admises. Il peut s'agir cependant de réenregistrements.
  • Le DVD musical doit contenir des images synchronisées avec une prestation musicale d’un artiste. Les DVD relatifs aux documentaires, aux films et à la production d’émissions de télévision ne sont pas admissibles.
  • Les supports différents reprenant en partie les mêmes enregistrements ne sont pas comptabilisés distinctement aux fins du calcul du nombre d’enregistrements sonores canadiens admissibles.

Ventes admissibles : Les ventes effectuées à l’étranger, les compilations et les rééditions comptent dans le calcul des ventes admissibles du demandeur. Cependant, elles ne comptent pas aux fins du calcul du nombre d’enregistrements sonores canadiens admissibles. Les réenregistrements sont cependant considérés à tous les niveaux. Pour les enregistrements sonores canadiens admissibles non financés par MUSICACTION, le demandeur doit déposer les ententes contractuelles et les informations relatives à ces albums (artiste, titre, date de sortie, studios d’enregistrement et de mixage, pourcentage de contenu canadien) ainsi qu’une copie de l’album.

Ratio : Le ratio calculé est basé sur l’aide accordée par MUSICACTION par copie vendue pour les albums sortis depuis le 1er janvier 2009. Le demandeur doit obtenir un rendement supérieur à la moyenne des demandeurs.

Documents relatifs à l'entreprise (Dossier maître): Les entreprises doivent fournir les documents suivants, en appui à toute demande:

  • Documents constitutifs
  • États financiers vérifiés ou rapport de mission d’examen de l’entreprise et des compagnies reliées dans les 12 mois précédant la demande
  • Organigramme de l’entreprise et des entreprises reliées en musique (production, promotion, studio, édition, distribution et spectacles) avec précisions sur l’actionnariat
  • Organigramme interne de l’entreprise (employés et fonctions)
  • Liste des administrateurs et des membres, associés ou actionnaires avec structure du capital-actions
  • Résolutions, règlements et accords conclus avec les actionnaires et tout autre accord susceptible, séparément ou ensemble, d’avoir un effet sur la propriété ou le contrôle du demandeur
  • Résolution du conseil d’administration autorisant le dépôt des demandes et désignant un signataire autorisé

Producteurs reconnus 2012-2013

La distribution

Distributeurs physiques reconnus

Critères d’accréditation d’un distributeur physique

  • 2 ans d’existence comme distributeur (physique ou numérique)
  • 15 produits francophones canadiens ou 15 produits canadiens
  • Détenir une place d’affaires et une incorporation de l’entreprise au Canada
  • 2 représentants au Canada dont un au Québec pour la musique vocale francophone
  • 5 étiquettes distribuées
  • 6 des 10 entreprises suivantes : Archambault, Chapters/Indigo, Costco, Future Shop/Best Buy, Handleman, HMV, Musigo, Renaud-Bray, Entertainment One et les magasins indépendants
  • Vérification de solvabilité

Distributeurs numériques reconnus

Critères d’accréditation d’un distributeur numérique

  • 2 ans d’existence comme distributeur (physique ou numérique)
  • 50 produits francophones canadiens comportant un minimum de 600 titres ou 20 étiquettes distribuées
  • Détenir une place d’affaires et une incorporation de l’entreprise au Canada
  • S’il est distributeur de produits canadiens francophones, ces derniers se retrouvent sur au moins cinq boutiques parmi les suivantes, incluant sa propre boutique : Amazon/AOL/ Spinner, Archambault, Aliant, Bandcamp, Bell Mobilité, Dose.ca, eMusic, Fido, HMW, iTunes, Mobile, Napster, Nimbit, Public Mobile, ReverbNation, Rdio, Rogers, Telus, TopSpin, Virgin Mobile, Yahoo Canada, Zunior.
  • S’il est distributeur de produits canadiens en musique spécialisée, les boutiques suivantes s’ajoutent aux choix proposés ci-haut : Mondomix (world) et Beatport (electro).

Catégories musicales

Alternatif
Considéré ici au sens de l’émergence d’un genre
Classique
Œuvres classiques
Country
Genre regroupant les musiques de styles country et western
Folk contemporain
Genre musical couvrant le vaste registre de la musique folk à tendances actuelles
Hip hop
Genre issu des nouvelles tendances musicales comprenant le rap et le Hip hop
Instrumental
Genre musical dont le contenu est majoritairement instrumental, comprenant les genres musicaux électroacoustique, musique actuelle, musique d’ambiance et musique du nouvel âge
Jazz
Musique de jazz
Jeunesse
Genre musical destiné principalement aux enfants
Musique urbaine
Genre issu des nouvelles tendances musicales comprenant notamment le techno, house dance, drum’n bass, ambiant transe chill, et tous les genres issus de l’électronica
Musique du monde
Genre musical regroupant les styles issus mais non limités à l’Amérique du Sud, l’Amérique centrale, l’Asie, l’Afrique, le Moyen-Orient et les Caraïbes de même que les musiques autochtones
Pop rock
Genre musical comprenant un large registre de styles, incluant le rock acoustique
Populaire
Outre la chanson, genre musical orienté vers un large public couvrant le registre easy listening à pop adulte
Rock
Genre musical couvrant le registre de musique au rythme accentué
Traditionnel
Genre musical regroupant les musiques d’origine traditionnelle